Politique de confidentialité
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1. Responsable de traitement
Cyrille NOVOU — Entrepreneur individuel
38 rue Béranger, 49100 Angers, France — SIRET 512 125 162 00028
Contact données personnelles : rgpd@souverainauquotidien.com
2. Données traitées lors d'une commande
| Donnée | Finalité | Base légale | Durée de conservation | Destinataires |
|---|---|---|---|---|
| Nom, prénom | Facturation, livraison | Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) | 10 ans pour la facturation (art. L123-22 C. com.), 3 ans pour la livraison | Éditeur, Stripe, transporteur |
| Adresse postale | Livraison du livre broché, facturation | Exécution du contrat | 10 ans / 3 ans | Éditeur, transporteur |
| Adresse email, téléphone | Confirmation de commande, suivi d'expédition, livraison numérique, accès espace lecteurs | Exécution du contrat | 3 ans après le dernier contact | Éditeur, Brevo (France), Circle (États-Unis, CCT/DPF), transporteur |
| Prénom du dédicataire (option dédicace) | Réalisation de la dédicace manuscrite | Exécution du contrat | Supprimé après expédition de l'exemplaire | Éditeur uniquement |
| Message facultatif « Parlez-moi de vous » (option dédicace) | Personnalisation de la dédicace | Exécution du contrat | Supprimé après expédition de l'exemplaire | Éditeur uniquement |
| Données de paiement | Encaissement sécurisé | Exécution du contrat | Non conservées par l'éditeur (tokenisation Stripe) | Stripe Payments Europe Ltd (Irlande, DPF) |
| Adresse IP, métadonnées de transaction | Sécurité, prévention de la fraude | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | 12 mois | Éditeur, Stripe |
3. Cookies et mesure d'audience
À votre arrivée sur le site, un bandeau de consentement vous permet d'accepter, de refuser ou de personnaliser le dépôt de cookies. Sans action de votre part, aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité n'est déposé (Consent Mode v2, tout refusé par défaut).
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4. Sous-traitants et transferts hors Union européenne
- Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) — paiement. Transferts éventuels vers Stripe Inc. (États-Unis) encadrés par les Clauses Contractuelles Types et le Data Privacy Framework.
- Brevo SAS (France) — emails transactionnels (confirmation, suivi d'expédition, livraison de l'ebook).
- Circle Inc. (États-Unis) — espace lecteurs en ligne. Transferts encadrés (CCT / DPF).
- IONOS SE (Allemagne) — hébergement du site.
- Transporteur postal national (livraison suivie du livre broché) — destinataire des seules données de livraison.
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5. Vos droits
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6. Sécurité
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